Catherine Husson


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: HUSSON Catherine
Jacqueline, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Paris
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: Catherine HUSSON, épouse TROCHAIN
première présidente de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Juillet 201004/07/2010
De: Husson (Catherine, Eliane, Madeleine), épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 17 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de la justice
Au grade d'officier
Groupe:
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-17"
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Catherine Husson, épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Caen
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
premier président
De la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Husson (Catherine, Eliane), épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Caen. Chevalier du 3 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-03"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Catherine Husson, épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Bourges
Objet:
Première présidente de la cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Husson (Catherine, Eliane, Madeleine), épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Bourges ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Husson (Catherine), épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Bourges, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Catherine Husson, épouse Trochain
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Première présidente de la cour d'appel de Bourges
Remplace:
Mme Cheron
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Catherine Husson, épouse Trochain
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Cottin
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.